Les dispositions qui suivent établissent les conditions générales de vente des produits vendus par « Les créations couture de Dodynette » (définie comme le vendeur) sur le site www.boutique.dodynette.com.

Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre le vendeur et l’acheteur.

Toute commande passée auprès de « Les Créations couture de Dodynette » implique tacitement l’acceptation complète et sans réserve des conditions générales de vente ci- après.

Elles s’appliquent à toutes les commandes passées auprès de la créatrice pour les catégories de produits suivants :

  • Les articles en stock
  • Les patrons et tutoriels au format pdf
  • Les licences commerciales étiquettes ou dématérialisées
  • les commandes d’articles en sur-mesure passées en directe auprès de la créatrice ou lors de ventes exceptionnels hors de l’atelier

Tout manquement, de la part du vendeur à l’une de ses obligations, évoquées dans les présentes conditions générales de vente, ne pourra en aucun cas être interprété par l’acheteur comme une renonciation aux conditions générales de vente.

Les dites conditions pourront faire l’objet de modifications sans préavis. Ce sont les conditions générales de vente applicables à la passation de la commande qui sont celles en vigueur.

 

Article 1 : Les produits et la propriété intellectuelle

Le site « Les créations couture de Dodynette » désigné ci-après comme le vendeur propose plusieurs catégories de produits :

  • des créations textiles pour les enfants et leur famille
  • des patrons couture et tutoriels au format PDF
  • et des licences commerciales (sous forme d’étiquettes et d’adhésion dématérialisée mensuelle)
  • des articles de mercerie

Toutes les créations présentées sur ce site sont la propriété de Les Créations couture de Dodynette et de sa créatrice. Elles sont protégées au titre du droit d’auteur et de la propriété intellectuelle.

Les patrons PDF et tutoriels de couture vendus sur le site restent la propriété de la créatrice. Leur achat ne confère qu’un droit d’utilisation personnel non exclusif et non cessible.

Les créations couture de Dodynette est une marque déposée auprès de l’INPI, toute contrefaçon ou reproduction même partielle est passible de poursuites judiciaires.

Toute utilisation ou reproduction sans autorisation des textes, commentaire, photos, patrons de couture et articles présents sur ce site sont strictement interdites (art.4.335-3).

 

Article 2 :Les caractéristiques des produits et modes de commande

  • Les articles confectionnées sur-mesure à la demande du client

Ces articles sont réalisées en sur-mesure et à la demande du client. Il n’existe donc pas de photo du produit fini lors du passage de la commande.

Chaque article concerné par ce mode de fabrication est présenté dans le catalogue des « articles sur commande ». Le client peut y retrouver : des photos de chaque modèle proposé à la vente, les caractérisés du produit, sa composition et les conseils d’entretien.

Les créations textiles commandées et réalisées à la demande du client seront entièrement réalisées à la main. Elles peuvent donc présenter des irrégularités et des variations en fonction de les matières et des personnalisation choisies par le client par rapport aux photos présentées sur le site.

 

  • Les produits en stock et articles de mercerie

Le vendeur tente de présenter des photos des articles les plus fidèles possibles mais elles ne sont pas contractuelles.

En effet, toutes les créations textiles proposées sont entièrement réalisées à la main. Elles peuvent donc présenter des irrégularités et des variations en terme de matière, de coloris, ect. Par ailleurs, la luminosité, les matières peuvent être légèrement différentes sur les photos par rapport à l’article réel.

 

  • Les patrons et tutoriels pdf

Les tutoriels et patrons sont vendus exclusivement sous la forme de fichier PDF. Aucune impression papier ne sera envoyée au client suite à une commande.

Tout achat donne accès à 3 téléchargements de chaque fichier à récupérer par le client à partir du lien envoyé par mail dans le récapitulatif de commande  appelé « votre commande est terminée ».

Pour lancer le téléchargement il suffit de cliquer sur le lien souligné dans la colonne « téléchargement ».

Il est fortement conseillé au client d’enregistrer chaque fichier une fois le téléchargement effectué.

Les liens de téléchargements générés par la boutique n’ont pas de durée limitée dans le temps mais le téléchargement est limité à 3 fois par client.

 

  • Les licences commerciales

Les licences commerciales permettent aux artisans de réaliser et de vendre leurs créations confectionnées à partir des tutoriels et des patrons Dodynette (gratuits ou payants).Elles sont utilisables uniquement par les artisans réalisant eux même leurs créations de manière artisanale à partir des patrons et tutoriels Dodynette(gratuits ou payants). La confection des articles doit être réalisée par l’artisan ayant contracté la licence (aucune production ne devra être effectuée par un tiers).

L’achat d’une licence commerciale ne confère qu’une autorisation à l’acheteur de confectionner des articles à partir des tutoriels et patrons « Dodynette » et de les vendre.Le fait d’adhérer au système de licence ne confère aucun droit de propriété sur les patrons vendus par le biais du site internet. Les patrons pour réaliser les créations sous licence ne sont pas inclus dans le tarif de la licence. Il est à la charge de l’acheteur d’acheter les patrons et tutoriels Dodynette pour réaliser ses création.

 

Les licences commerciales sont appliquées et vendues sous deux formules différentes  :

  • Sous forme d’étiquettes à coudre: La licence est matérialisée par une  étiquette « modèle sous licence Dodynette » que vous devez apposer sur chaque article que vous destinez à la vente. Si l’article a pour vocation d’être vendu sur un site internet, page facebook ou autre plateforme de vente, l’étiquette devra être clairement visible sur l’article en question. Cette formule est également proposée sous forme de pack licence (dans ce cas les fichiers et patrons au format pdf sont inclus dans le prix de vente).

 

  • Sous forme de licence dématérialiséepermettant de vendre les créations confectionnées à partir des patrons et tutoriels dodynette pour une durée définie par l’acheteur sans apposer d’étiquettes sur les articles. La licence démarre le jour de l’achat pour la durée du choix de l’acheteur appliquée en mois calendaire successifs.C’est à dire de date à date durant 30 à 31 jours consécutifs (sauf pour le mois de février qui est plus court). exemple : une licence 2 mois commencée le 04 mars sera active jusqu’au 04 mai (inclus).

Pour en savoir plus sur le site de licence, un article récapitulatif est accessible sur le blog.

 

Article 3 :Le passage d’une commande

  • Les articles vendus en ligne 

Afin de passer commande d’article vendus sur le site, le client est invité à créer un compte client en remplissant le formulaire qui lui sera proposé au moment de sa commande. Il s’engage à fournir des informations sincères et exactes concernant son état civil et ses coordonnées, notamment son adresse mail. Le client est responsable de la mise à jour des informations fournies qu’il peut modifier en se connectant à son espace personnel « mon compte ».

Pour accéder à son espace personnel, le client devra s’identifier à l’aide de son identifiant et de son mot de passe qui lui seront communiqués après son inscription et qui sont strictement personnels. A ce titre, le client s’en interdit la divulgation. Dans le cas contraire, il restera seul responsable de l’usage qui en sera fait. Le client pourra également solliciter sa désinscription en se rendant à la page dédiée sur son espace personnel ou en envoyant un mail à : couturedodynette@gmail.com

En cas de non-respect des CGV et/ou CGU, le vendeur aura la possibilité de suspendre voire fermer le compte d’un client.La création du compte entraine l’acceptation des présentes CGV.Une fois la transaction finalisée, l’acheteur recevra par mail le récapitulatif de sa commande ainsi qu’une facture faisant preuve d’achat.

 

  • Les commandes réalisées en sur-mesure

Les commandes d’articles en sur-mesure s’effectuent en directe auprès de la créatrice.Le client notifie sa demande de commande en cliquant sur le bouton « demande de devis » présent sous chaque article dans la catalogue dédié pour entrer en contact avec la créatrice.Il peut également entrer en contact à tout moment avec elle par e-mail : couturedodynette@gmail.com ou via les réseaux sociaux.

Un échange s’établira ensuite entre la créatrice de l’acheteur pour concevoir chaque projet de manière individuelle.

Lors du passage d’un commande sur-mesure, un devis est réalisé et envoyé par mail au client. Le client s’engage à fournir des informations sincères et exactes concernant son état civil et ses coordonnées, notamment son adresse mail.Le règlement de la commande valide celle-ci et entraine l’acceptation des présentes CGV.

Les tissus et coloris des commandes en sur-mesure sont choisis et validés par le client une fois le règlement du solde de la facture ou d’un acompte de 30% reçu par le vendeur.Aucune commande ne sera confectionné avant encaissement du solde de ou d’acompte.

L’annulation d’une commande sur-mesure est possible tant que la commande n’est pas entrée en conception ou que des matières premières n’ont pas été commandées par la créatrice pour la réalisation de la commande.Dans le cas contraire aucune annulation ou remboursement ne sera possible. . En cas d’annulation, l’acheteur se doit de contacter la créatrice par mail : couturedodynette@gmail.com qui l’informera de l’acceptation ou non de sa demande.

Une fois la commande expédiée, l’acheteur recevra par e-mail une facture acquittée faisant preuve de son achat. Un double des devis et des facture réalisés sont concernés par le vendeur également.

 

  • Les listes de naissances

Les listes de naissances commandés par le client et publiées sur le site sont assujetties à un contrat envoyé par mail qui doit être signée par le vendeur et le client. Les conditions sont les suivantes :

  1. L’acheteur va émettre une liste de naissance qui sera publiée par le vendeur sur son site afin de permettre des réservations et des règlements par la famille et les amis de l’acheteur.
  2. L’acheteur définira l’ensemble des tissus, les couleurs, les décors et autre détails nécessaires à la confection des objets composants la liste de naissance.
  3. Le vendeur informera chaque semaine les commandes et règlements reçus ainsi que l’identité des personnes ayant passées commande.
  4. La confection et l’expédition des articles seront réalisées au fur et à mesure des participations et des règlements reçus.
  5. En cas de créations confectionnées à l’avance, l’acheteur aura la faculté de régler par anticipation la totalité de la liste ou une partie à définir, et le vendeur remboursera l’acheteur à hauteur des règlements reçus, résultant des commandes.
  6. Les prix figurants sur la liste de naissance, ne comprendront pas les frais de port, compte tenu de la possibilité d’envoi groupé et seront facturés en fonction des couts effectifs, ou des conditions générales de vente. Ils seront en Euros et toutes taxes comprises.
  7. La fixation des prix, sera possible à réception de ce contrat signé et d’un chèque de caution de 30% nécessaire à la commande des tissus, et accessoires non en stock.
  8. La liste de naissance sera clôturée sur demande de l’acheteur et dans tous les cas, au plus tard 6 mois après la naissance de l’enfant.
  9. Une fois la liste clôturée, le vendeur restituera à l’acheteur son acompte, sous déduction du cout des tissus spécifiques et accessoires ayant été commandés et non utilisés, résultant de la non commande des articles. L’acheteur aura la faculté de récupérer ces tissus et accessoires.
  10. Les articles commandés par l’acheteur étant réalisés sur mesure, ils ne seront ni repris ni échangés.

Toute commande de liste de naissance implique tacitement l’acceptation complète et sans réserve des conditions générales de vente.

 

 

Article 4 : Les prix

Les prix sont communiqués en euros (EUR €) TTC et ne sont valables qu’au jour où la commande est validée par le vendeur et l’acheteur.

Toutes les autres devises sont acceptés via Paypal uniquement qui convertira automatiquement au cours du marché au moment de la validation par l’acheteur.Les prix des articles expédiés par la poste ne comprennent pas les frais d’expédition qui seront facturés en supplément au tarif indiqué lors de la validation du panier ou par la créatrice lors de l’élaboration du devis (pour les commandes en sur-mesure).

En tant qu’auto- entrepreneur (SIRET: 791 842 610 00010 ), le vendeur n’est pas assujetti à la TVA. Cette taxe n’est pas applicable, conformément à l’article 293B du C.G.I.

 

 

Article 5 :Les modes de règlements

Les différents modes de règlement acceptés pour les articles réglés directement sur le site sont les suivants:

  • Les règlements par carte bleu sécurisé via l’interface « 3D-sécure ». Une fois votre panier validé, vous serez redirigé vers la plateforme de votre banque pour authentifier votre achat.
  • Les règlements via Paypal: Une fois votre panier validé, vous serez redirigé vers la plateforme entièrement sécurisée Paypal. Cette plateforme peut être utilisée avec ou sans compte Paypal. Vous aurez la possibilité de régler via votre compte Paypal ou par carte bleue.
  • Les règlements par chèque: Lors du passage de votre commande vous recevrez les informations pour établir votre chèque et l’expédier. Les articles commandés ne vous seront expédiés après encaissement de votre règlement.
  • Les règlements par virement bancaire: les informations bancaires (RIB) vous seront communiquées lors du passage de votre commande.
  • Les règlements en espèces ne sont acceptés uniquement qu’en cas de retrait de commande à l’atelier (sur rdv) par l’acheteur.

 

Dans l’attente du règlement, les articles commandés sont réservés pendant 7 jours calendaire maximum. Au bout de 8 jours sans réception du règlement ils seront remis en vente, et la commande sera alors annulée.

 

Les commandes en sur-mesure sont à régler directement auprès de la créatrice en utilisant les modes de règlement suivants :

  • Les règlements par chèque: Lors du passage de votre commande vous recevrez les informations pour établir votre chèque et l’expédier. Les articles commandés n’entreront en confection qu’après encaissement de votre règlement.
  • Les règlements par virement bancaire: les informations bancaires (RIB) vous seront communiquées lors du passage de votre commande.
  • Les règlements en espèces ne sont acceptés uniquement qu’en cas de retrait de commande à l’atelier (sur rdv) par l’acheteur.

 

Votre commande ne sera validée et n’ entrera en confection qu’après la réception du règlement du solde de la facture ou d’un acompte de 30% (pour les commandes commandées plusieurs mois à l’avance).

 

Article 6 :Les délais de livraisons et les frais d’envoi

  • Les articles dématérialisés ( patron pdf et licences dématérialisées) sont accessible dès la réception du solde de la commande en cas de paiement par carte bleu ou paypal. Si l’acheteur décide de régler sa commande via virement bancaire ou chèque, les liens de téléchargements des patrons ne seront envoyés qu’après l’encaissement du règlement.
  • Les articles en stock sont expédiés sous 2 à 4 jours ouvrés après réception du règlement (ou après encaissement en cas de commande réglée par chèque). Ce délais peut être rallongé jusqu’à 7 jours en cas de période spéciales telles que les soldes et les périodes de fêtes ( fêtes de fin d’année, fête des mères, fêtes des pères et ventes privée).
  • Les articles réalisés en sur-mesure: Le règlement de la commande valide celle-ci et la livraison de des articles aura lieu une fois la commande confectionnée. L’acheteur sera tenu informé par Email du délais de confection et de livraison et recevra sa facture acquittée lors de l’expédition de sa commande.

 

Les commandes passées pendant les fermetures de l’Atelier seront expédiée de manière différée.

 

Les modes de livraison proposés sont les suivants :

  • Lettre suivie
  • Colissimo avant ou sans signature
  • Envoi en point de retrait mondial relay
  • Retrait à l’atelier sur RDV uniquement (Igny 91).

Le mode de livraison est au choix de l’acheteur et également en fonction du format de l’article expédié. (exemple : objets de plus de 3cm d’épaisseur ne peuvent être expédiés en lettre suivie).Au moment de l’expédition, votre facture et votre numéro de suivi vous seront communiqués par Email (ou généré par la site s’il s’agit d’une vente d’article en stock).

Les tarifs appliqués sont pour les commandes à destination de la France et de la Belgique uniquement.Pour tout autre pays ou moyen d’expédition, merci de me contacter par Email. Dans ce cas les frais supplémentaires resteront à votre charge.

Le vendeur ne sera être tenu pour responsable de tout événements ayant lieu une fois la commande expédiée ( allongement des délais liés au transporteur, perte de marchandise, grève, intempérie, non réception de commande, colis retourné par le point relais, etc).

En cas d’incident survenu durant le transport, le client devra alors effectuer une réclamation directement auprès du transporteur qu’il aura choisi lors du passage de sa commande.

 

Article 7 : Droit informatique et liberté

Le passage de commandes sur ce site entraîne la collecte de données de nécessité contractuelle permettant d’effectuer les transactions et de traiter les commandes des clients. 

Les données collectées (consentie par le client lors de la création de son compte personnel ou lors de la création d’un devis en directe auprès de la créatrice) ne sont utilisées qu’à des fins nécessaires au service et ne sont en aucun cas partagées avec tout autre service ou tiers en conformité avec le RGPD entrant en vigueur à la date du 25 mai 2018.

Conformément à la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, le client dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression aux données le concernant. Vous pouvez exercer ce droit m’envoyant envoyant un courrier à l’adresse suivante : « Les créations couture de Dodynette – 50 rue Gabriel Péri 91430 IGNY ».

L’éditeur s’engage à préserver la confidentialité des informations fournies par l’acheteur, qu’il serait amené à transmettre pour l’utilisation de certains services. Toute information le concernant est soumise aux dispositions de la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978

Retrouvez plus d’information dans les mentions légales.

 

Article 8 : La politique de retour: les échanges ou remboursements

En application du code de la consommation article L.120-20, l’acheteur dispose d’une délais de 14 jours ouvrables à compter de la réception de sa commande pour la retourner à ses frais contre échange ou remboursement. Tout retour devra être signalé au préalable par mail à : couturedodynette@gmail.com.

Ce droit de rétractation s’exerce sans pénalité, à l’exception des frais d’envoi et de retour. Les articles devront être renvoyés dans leur emballage d’origine, non lavés, non utilisés en parfait état de revente. Dans le cas contraire, les produits se seront ni repris, ni échangés, ni remboursés.

Les échanges et remboursements ne sont applicables qu’aux articles dits « en stock » sur la boutique en ligne.

Les commandes sur mesure, les patrons Pdf (dès lors qu’ils ont été téléchargés par le client), les licences commerciales dématérialisées ou les articles personnalisés en sont exclus.

Au vu de l’article L 121-20-1 du Code de la Consommation sont remboursables, seuls les articles « non spécifiquement personnalisés pour le client ».

Le client ne disposera d’aucun droit de rétraction s’il s’agit de biens confectionnés spécifiquement et/ou nettement personnalisés à sa demande, car ces produits ne pourront faire l’objet d’une commercialisation ultérieure.

En cas de perte ou détérioration du colis retourné, la vendeur ne pourra pas procéder au remboursement de la commande. Le client devra alors effectuer une réclamation directement auprès de son transporteur.